Instances

La Commission Médicale d’Établissement (CME) :

Cette instance, présidée par un médecin, réunit l’ensemble des praticiens exerçant au sein de l’établissement pour débattre du fonctionnement et des projets médicaux.

Le Centre de Coordination en Cancérologie (3C) :

Cette instance, présidée par un médecin, est chargée de mettre en place l’organisation des soins en cancérologie en conformité avec les directives du Plan Cancer, les règles établies par l’Institut National du CAncer (INCA) ainsi que les référentiels nationaux et internationaux.

Les missions du 3C sont de :

• Mettre à disposition des médecins et des soignants des référentiels, thésaurus et protocoles validés et actualisés par le réseau régional et mettre en place l’audit interne de leur utilisation,
  
• Mettre en œuvre la pluridisciplinarité en organisant et fédérant les RCP, et réaliser des audits internes pour vérifier l’enregistrement de tous les dossiers et l’adéquation des dossiers discutés en RCP,
  
• Mettre en place des procédures organisationnelles pour l’utilisation du Dossier Communicant en Cancérologie (DCC),
  
• Mettre en place le dispositif d’annonce,
  
• Mettre les soins de support à disposition de tous les patients,
  
• Remettre à chaque patient le Programme Personnalisé de Soins,
  
• Informer les patients, les orienter, aider à leur prise de rendez-vous, voire obtenir des informations sur leur dossier médical,
  
• Produire des informations sur les activités cancérologiques médicales et radiothérapiques de l’établissement,
  
• Élaborer le rapport d’activité annuel présenté à la CME et remis au réseau régional

La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC) :

Cette commission a pour objet exclusif d’assister, d’orienter et d’informer toute personne qui s’estime victime d’un préjudice, du fait de l’activité de l’établissement. Le médecin médiateur et/ou le directeur indiquent notamment à cette personne les voies de conciliation et de recours, tant gracieux que juridictionnels, qui lui sont accessibles.

Cette commission, présidée par le directeur et un médecin médiateur, se réunit tous les trimestres et analyse l’ensemble des plaintes reçues ainsi que les résultats des différents questionnaires de sortie.

Composition de la Commission des Relations avec les Usagers :

Président : Mr Duret
Médiateur médecin : Pr Delanian
Médiateurs soignants : Mme Khemiri et M. Boguszewski
Responsable qualité : Mlle Manseur
Représentant des usagers :

Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) :

Le CLIN est une équipe pluridisciplinaire composée de médecins, pharmaciens, hygiénistes, cadres de santé, personnels paramédicaux et d’un représentant des usagers. Le comité se réunit trois fois par an au minimum.

Le CLIN a pour missions :

• La prévention des infections nosocomiales, notamment par l’élaboration et la mise en œuvre de recommandations techniques de bonnes pratiques d’hygiène ;
  
• La surveillance des infections nosocomiales ;
  
• La formation et l’information des professionnels de l’établissement en matière d’hygiène hospitalière et de lutte contre les infections nosocomiales ;
  
• L’évaluation des actions de lutte contre les infections nosocomiales.

Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) :

« Toute personne a le droit de recevoir des soins visant à soulager sa douleur. Celle-ci doit être en toute circonstance prévenue, évaluée, prise en compte et traitée » Article L 1110-5 du Code de la santé publique.

Le comité met en place des procédures et protocoles pour prévenir, traiter et soulager la douleur. Il aide à la définition d’une politique de soins cohérente en matière de prise en charge de la douleur ainsi qu’à la promotion et à la mise en œuvre des actions dans ce domaine.

Nous mettons en œuvre tous les moyens à notre disposition pour vous soulager. Le Centre s’est doté d’une équipe spécifique de médecins et d’infirmières formés à la prise en charge de la douleur.

Si vous avez mal, prévenez l’équipe soignante, n’hésitez pas à exprimer votre douleur. Votre médecin vous prescrira un traitement adapté.

Le COmité des VIgilances et des RISques (COVIRIS) :

Ce comité assure la gestion globale de tous les risques pouvant survenir dans l’établissement (risques patient, personnel, visiteur ou institutionnel).
Son rôle est de coordonner les différentes vigilances sanitaires réglementaires (pharmacovigilance, matériovigilance, identitovigilance, infectiovigilance).

Il se réunit tous les mois, sous la présidence du gestionnaire de risques. Il réalise collégialement un bilan de l’ensemble des événements indésirables signalés duquel découle une politique de gestion des risques, mettant l’accent sur les problématiques prioritaires à traiter afin de supprimer, réduire ou tout au moins maîtriser les situations à risque.

Il travaille en étroite collaboration avec le Comité de Pilotage qualité.

Le COmité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS) :

Le Comité du Médicament a un rôle dans le choix des médicaments de l’établissement et doit résoudre les problèmes posés par la prescription, la délivrance et l’administration des produits.

Cette instance est dirigée par le pharmacien gérant. Elle est l’instance de gestion et de sécurisation du circuit du médicament.

Le Comité de Liaison Alimentation et Nutrition (CLAN) :

Ce Comité a pour objet de réunir, au sein d’une même instance consultative, toutes les parties prenantes du Centre en matière d’alimentation nutritionnelle avec pour missions de définir la politique d’amélioration de la prise en charge de l’alimentation et de la nutrition au sein de l’établissement. Ce Comité est présidé par un médecin. Un représentant des usagers siège au sein de cette instance.

Le CLAN a une triple mission :

• de conseil pour l’amélioration de l’ensemble de la prestation alimentation-nutrition (prévention de la dénutrition, diabète, adaptation des textures etc.) ;
• d’impulsion d’actions adaptées destinées à résoudre des problèmes concernant l’alimentation et la nutrition ;
• de formation et d’information des personnels concernés, axées sur les actions prioritaires à mettre en œuvre pour l’année en cours.

La Cellule de Retour d’Expérience (CREX) en radiothérapie et circuit du médicament :

Cette instance a pour mission de recueillir, d’analyser et de tracer tous les évènements indésirables qui peuvent se produire en radiothérapie. Cette instance, qui regroupe les professionnels de radiothérapie, se réunit tous les deux mois pour analyser les évènements avec la méthode ORION pour ensuite mettre en place des actions correctives qui sont par la suite évaluées. La même instance est en place pour les évènements indésirables liés au circuit du médicament.

La Revue de mortalité et de morbidité (RMM) en chimiothérapie ambulatoire et hospitalisation :

La RMM est une analyse collective, rétrospective et systémique de cas marqués par la survenue d’un décès, d’une complication ou d’un évènement qui aurait pu causer un dommage au patient, qui a pour objectif la mise en œuvre et le suivi d’actions pour améliorer la prise en charge des patients et la sécurité des soins.

Le Comité éthique :

En 2011, un comité éthique composé d’une équipe pluridisciplinaire a été créé au sein de l’établissement afin de pouvoir mener une réflexion permanente sur les pratiques professionnelles institutionnelles, mais aussi de se réunir pour donner un avis sur une situation donnée.

En plus de ses instances obligatoires, l’établissement a mis en place des groupes de travail sur différents thèmes comme le dossier patient, les journées patient, les groupes de parole, le développement durable...

Représentant des usagers :

Le représentant des usagers est le porteur de la parole des usagers dans les commissions et instances du Centre dans lesquelles il a été mandaté.
Il s’agit d’une personne membre d’une association de patients, d’usagers, de consommateurs ou d’une association familiale, agréée au niveau national ou régional.
Il agit principalement pour garantir le respect et la promotion des droits des malades et usagers du système de santé, et contribuer à l’amélioration qualitative du système de santé.
Il représente les usagers dans les établissements de santé où il participe par exemple à la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC) et au Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN).
Il contribue à l’amélioration de la vie quotidienne des patients et de leurs proches en faisant connaître leurs besoins et leurs problèmes aux décideurs du Centre, en les conseillant sur les démarches à entreprendre et en les orientant si besoin dans le système de santé.

Si vous le souhaitez, vous pouvez le contacter en appelant la personne en charge des relations avec les usagers au sein du Centre au 01 41 10 27 13 ou par mail : representantusagers@ccpsc.fr